Pour un code de conduite européen sur les cannabis club

2 Novembre 2011
Ci-joint présente les Encod version provisoire d'un code de conduite qui sera respecté par les clubs de cannabis social européen. Nous invitons toutes les personnes intéressées (membres d'ENCOD ou non) à envoyer leurs commentaires ou de les laisser ci-dessous s'ils pensent que cela peut améliorer le texte. S'il vous plaît ne présente avant le 1er Décembre 2011.
L'idée est d'avoir un texte définitif avant le 1er Décembre, afin que nous puissions commencer à promouvoir le modèle européen de CSC et à inviter les gens à commencer activement la création de leur propre club.

CLUBS DE CANNABIS SOCIAL EUROPÉENCODE DE CONDUITEPROJET DE VERSION, novembre 2011

En raison de l'absence d'un cadre juridique en ce qui concerne la culture du cannabis pour usage personnel, nous, les consommateurs de cannabis dans toute l'Europe ont lancé un modèle propre de régulation et de contrôle. Ce modèle, appelé le Club Social du Cannabis, vise à empêcher les consommateurs de cannabis d'être impliqués dans des activités illégales et assure que certaines exigences concernant la santé publique et de sécurité sont remplies. Cannabis Social Clubs (SCC) sont enregistrés, associations sans but lucratif qui sont formées par des personnes adultes qui consomment du cannabis. Ils peuvent être mis en place légalement dans un pays où la culture des montants personnels de cannabis a été dépénalisée.


SCC organise la culture collective d'une quantité de cannabis qui est exclusivement destiné à la consommation privée de leurs membres. La capacité de production d'un SCC est basé sur le niveau attendu de la consommation annuelle de ses membres, a augmenté avec un tampon raisonnables pour prévenir le risque de mauvaise récolte, le vol, et de fournir des «urgence cachette» pour les personnes qui consomment du cannabis pour des raisons médicinales. Les règles internes d'un CSC comprennent un protocole sur la gestion de ce surplus éventuel.


Contrairement aux distributeurs de cannabis qui opèrent sur le marché illicite, Cannabis Social Clubs sont prêts à entrer en dialogue avec les autorités pour donner un aperçu de leurs méthodes de travail, dans le cadre de l'élaboration d'une réglementation légale de cannabis. Les autorités locales devraient avoir un intérêt à un tel règlement, qui leur permettra de contrôler la CSC "s afin d'assurer leur manière transparente et sécuritaire de travail. Ainsi, ils créent une alternative au marché noir, empêcher l'accès des mineurs au cannabis, à aider à réduire les dépenses publiques et de générer des recettes fiscales. SCC ont un intérêt dans un tel règlement comme il assurera le statut juridique de leur organisation et ses activités.


Cannabis Social Clubs sont caractérisées par la transparence, la démocratie et la non-rentabilité. Ils fonctionnent comme une association, avec l'ouverture complète sur les arrangements financiers à leurs membres, afin que les membres peuvent voir comment les coûts sont calculés et l'argent est dépensé. SCC organise une assemblée générale au moins une fois par an, où les rapports annuels sont discutés et approuvés. Ces rapports comprennent un bilan complet des revenus et des dépenses de l'exercice écoulé, selon les règles établies à cet effet.


Cannabis Social Clubs peuvent décider d'employer des membres du personnel, qui peut recevoir une rémunération raisonnable. Ainsi, ils contribuent à la création d'emplois, la réactivation économique et des économies sur le budget pour l'application des lois.


Cannabis Social Clubs ont un protocole d'adhésion de nouveaux membres qui comprend une explication sur leurs droits et devoirs, une indication du montant estimé de la consommation et d'une conversation privée sur l'histoire de l'utiliser. Cela permet aux clubs de reconnaître la consommation problématique (psychopathologies), et de répondre à cette situation.


Avant de devenir membre d'un Cannabis Social Club, le demandeur doit indiquer qu'il / elle est un utilisateur du cannabis, ou de fournir un rapport médical indiquant le diagnostic, pour vérifier que la personne est diagnostiquée avec une maladie pour laquelle l'usage du cannabis est indiqué , selon les listes publiées régulièrement par l'Association Internationale pour le Cannabis Médical (IACM).


Cannabis Social Clubs de prendre un dossier complet écrit de la consommation faite par les membres de leur issus de l'agriculture collective, registre dans lequel ils doivent contenir au moins un numéro de membre, les montants retirés et la date du retrait.Dans ce registre les données personnelles sont assurées à tous. Il y aura une limite supérieure sur les montants que les membres peuvent recevoir, afin d'éviter la possibilité de faciliter l'utilisation par des tiers.


Cannabis Social Clubs de prendre un dossier complet de la production écrite, dans laquelle l'association doit certifier les dates du cycle de culture, les méthodes utilisées de culture et les montants collectés et adaptés à la consommation. Des contrôles sont effectués au hasard par les représentants de l'association, afin de vérifier l'emplacement, les mesures de sécurité et le volume estimé de production.


Les méthodes de culture, etc traitement post-récolte de répondre aux normes de l'agriculture biologique avec l'utilisation durable des ressources naturelles.
Une fois la récolte a été contrôlée et le volume de production finale quantifiés, l'association délivrera une autorisation écrite à un de ses représentants pour procéder au transport des produits des cultures de l'endroit où il est cultivé dans les locaux où la distribution contrôlée est effectuée.


Traduction Google 
Source : Encod

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